1 – Ce contrat de location meublée saisonnière est fait aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le locataire s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliation du contrat, si bon semble au propriétaire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.

2 – Durée du séjour : Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

3 – Conclusion du contrat : Après contact téléphonique, par internet ou autre, la réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 30% du montant total de la location.
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.
Toute infraction à cette clause serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

4 – Annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

a) Annulation avant l’arrivée dans les lieux : 
l’acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux, sauf si la résiliation se fonde sur un cas de force majeure dûment justifié.
Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location.

b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

5 – Annulation par le propriétaire : Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, le client sera alors remboursé de toutes les sommes versées dans un délai maximal de 14 jours, sauf pour résiliation pour non-respect des règles.

6 – Arrivée : Le locataire doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

7 – Règlement du solde : Le solde de la location est versé 30 jours avant l’entrée dans les lieux.

8 – État et entretien des lieux : L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.
Si vous souhaitez éviter les contraintes du dernier jour et partir l’esprit serein, un forfait ménage payant vous est proposé (voir tarifs selon gîte). Dans le cas contraire, si votre logement est rendu dans un état de propreté et de rangement non satisfait, nous nous réservons le droit de vous facturer un forfait ménage correspondant à la taille de votre hébergement.
Toutes commodités sont mises à votre disposition, il vous est demandé de les utiliser au mieux, en veillant à un fonctionnement normal et à une consommation raisonnable. Attention danger pour l’installation ! Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette des WC.
L’aménagement a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil, aussi, la literie, le linge de lit, le mobilier et objets divers ne devront pas être transportés à l’extérieur de l’hébergement.

9 – Dépôt de garantie ou caution : A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie demandé par le propriétaire (300€), devra être payé par chèque ou empreinte de carte bancaire au propriétaire. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.
En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionnée sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine.

10 – Utilisation des lieux : Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

11 – Piscine : De mi-mai à fin septembre, période où la piscine est ouverte, il y est interdit de cracher, d’uriner, de se moucher ou de souiller l’eau de toute autre façon. Il est interdit d’apporter ou de consommer de la nourriture ou des boissons alcoolisées sur la promenade ou dans la piscine.
AUCUN CONTENANT EN VERRE NE DOIT ÊTRE APPORTÉ SUR LA PROMENADE ET/OU DANS LA PISCINE.
Les enfants de moins de 7 ans doivent être accompagnés d’un majeur, pour accéder à la piscine.
Le port du maillot de bain est obligatoire pour toutes personnes accédant à la piscine, y compris les bébés et les enfants.

12 – Capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires pour des raisons de sécurité et d’assurance.

13 – Animaux : Le présent contrat précise que le locataire peut séjourner en compagnie d’un seul animal domestique par hébergement (chien, chat, lapin), muni de leur carnet de santé, le type, la race et la taille de l’animal sont à préciser auprès du propriétaire leur de la réservation, les chiens de catégorie 1 et 2 ne sont pas autorisés. Une participation par jour et par animal vous sera demandée.
Pour des raisons de sécurité, à l’intérieur du Domaine, les chiens doivent être tenus en laisse et n’être pas laissés seuls dans les chalets, ni dans les terrasses.
Les animaux ne peuvent pas utiliser la piscine, ni les douches et doivent respecter le reste des locataires, en ne faisant pas leurs besoins dans le Domaine, si ce fut le cas des bornes de propreté canine sont à votre disposition sur le Domaine.
Les propriétaires d’animaux sont responsables du maintien de l’hygiène et de l’ordre de leur animal, le non-respect de ces règles constitue une raison suffisante pour que la direction du Domaine prenne les sanctions nécessaires.

14 – Parkings : Les véhicules devront être stationnés aux emplacements prévus à cet effet et ne devront pas gêner l’accessibilité des autres gîtes. Il est formellement interdit de brancher votre véhicule (voiture, vélo, trottinette) électrique sur une prise du gîte (risque d’incendie). Une prise renforcée est spécialement à votre disposition à chaque hébergement, moyennant un forfait journalier par séjour.

15 – Assurances : Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d’assurance type-villégiature pour ces différents risques.

NOUS VOUS RAPPELONS QU’IL EST INTERDIT DE FUMER À L’INTÉRIEUR DES GÎTES, AU BORD DE LA PISCINE ET DANS LA PISCINE.